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Art et consommation
10 mars 2023

Mentions légales

1. Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par : Fanny SALADINI au Lycée Agricole de Valabre - France actuellement en BTS GPN.

La Responsable de la Publication du site web http://artetconso.canalblog.com peut être contactée via le mail suivant : fanny.saladini@gmail.com

 

2. Responsabilité

L'éditrice s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. 

Toutefois, l'éditrice ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, l'éditrice décline toute responsabilité :

. Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site

. Pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site

. Et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au site, et/ou de l'impossibilité d'y accéder

En particulier, l'éditrice n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés à votre matériel informatique suite à votre accès au présent site, utilisation ou téléchargement d'un quelconque de ses éléments (données, textes, images ou vidéos...).

 

3. Liens hypertextes

Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le présent site. L'éditrice n'exerce aucun contrôle sur les contenus des sites et dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu des sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

L'éditrice ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

 

4. Propriétés intellectuelles

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des éléments qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et modèles de produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l'éditrice, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende.

 

5. Loi applicable - Juridiction

Le présent site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif au présent site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français compétents.

 

6. Mise à jour des mentions légales du site

L'éditrice se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

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Commentaires
Art et consommation
  • L'industrialisation et la fabrication de masse des produits nous ont menés à un phénomène de surconsommation. "Consommer autrement", c'est le sujet que nous allons aborder. Le domaine de l’art introduit rapidement ce thème.
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